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Je ne suis jamais contre un petit coup de pouce pour continuer à faire vivre ce blog et apporter des informations utiles aux auteurs ! Alors quand Loli m'a proposé d'écrire un article sur les mentions légales pour un livre imprimé ou numérique, j'ai pensé que c'était une excellente idée.

On peut bien sûr trouvé toutes ces informations éparpillées sur internet, mais un petit récap clair et succint c'est aussi parfait, surtout quand on se lance en auto-édition : il y a déjà bien assez de travail comme ça !

J'espère ainsi que l'article de Loli vous permettra de rapidement rayer cette question de votre To Do liste et que les mentions lĂ©gales pour un livre n'auront plus de secret pour vous. 

Encore merci Ă  Loli et bonne lecture

LOLI par (c) Sacha Stellie, 2017

Bonjour, je suis Loli Artésia, auteure autoéditée, correctrice et coach en communication. Depuis des années, je travaille en partenariat avec des auteurs indépendants. Je me suis aperçue que la question des mentions légales pose souvent problème aux auteurs. Certains ne les mettent pas, ou au mauvais endroit, ou partiellement. À la clé, des sanctions potentielles ! Aussi ai-je eu envie d’aider mes collègues dans la rédaction de ces fameuses mentions. Je remercie Anaïs de m’offrir cette possibilité sur Vivre de ses romans !

Comment rédiger les mentions légales de son livre ?

Les mentions lĂ©gales d’un livre apportent des renseignements importants et pour certains obligatoires. Pourtant, elles sont rĂ©gulièrement nĂ©gligĂ©es par les auteurs et pas toujours rĂ©digĂ©es dans les règles de l’art. Avant toute publication, il est donc essentiel de se pencher sur ce sujet, aussi peu passionnant qu’il paraisse. Comment rĂ©diger les mentions lĂ©gales d’un roman en autoĂ©dition ? Sur quelles pages ? Et qu’en est-il de l’ebook ? Toutes les rĂ©ponses dans cet article.

Quelles mentions lĂ©gales indiquer dans son livre ?

Qu’il s’agisse d’un livre imprimé ou d’un ebook, plusieurs mentions obligatoires doivent apparaître sur un roman lors de sa publication. Publier un livre signifie que celui-ci dépasse le cadre familial. Aussi, même si le livre est distribué à titre gratuit ou en peu d’exemplaires, même pour un livre autoédité, ces informations doivent apparaître.

Les mentions légales obligatoires du livre, quel que soit son format

Voici plusieurs mentions légales obligatoires que vous devez afficher dans votre livre et qui sont valables tant pour un livre broché qu’en format numérique. Le numéro ISBN est une des mentions les plus importantes. Ce numéro permet une identification unique de chaque livre, il est donc obligatoire pour tout livre imprimé. Il est de ce fait nécessaire d’obtenir un ISBN, que ce soit par la plateforme d’autoédition que vous avez choisie ou en faisant une demande d’ISBN à l’AFNIL. Quant aux éditions numériques, si elle est encore facultative, la présence de l’ISBN tend à se généraliser.

Doivent aussi figurer nom et adresse de l’éditeur. En autoédition, l’auteur est considéré comme éditeur. Il s’agit de votre adresse personnelle, ou de celle de votre entreprise (réfléchissez bien à votre statut légal d’auteur avant de publier votre livre). Toutefois, selon les contrats, il peut s’agir de l’imprimeur et diffuseur, si c’est lui qui fournit l’ISBN du roman.

Contrairement au format papier, les mentions légales d’un ebook ne concernent pas la date de dépôt légal, ni le prix de vente du livre, encore moins les informations concernant l’impression, ce qui n’aurait pas de sens. En revanche, l’édition imprimée d’un roman présente bien plus d’indications légales.

Quelles mentions lĂ©gales pour le livre imprimĂ© ?

Voici les informations à indiquer dans un livre imprimé, je vous dirai ensuite à quel endroit les placer. Il y a d’abord le code-barres du livre, associé au numéro ISBN et présent en quatrième de couverture. Il est souvent généré automatiquement par les imprimeurs à la demande. Étant donné que les ebooks n’ont pas de couverture, ce code-barres n’est nécessaire que pour le livre papier.

La date du dĂ©pĂ´t lĂ©gal est quant Ă  elle incontournable. Il s’agit de la date Ă  laquelle un exemplaire du livre a Ă©tĂ© dĂ©posĂ© Ă  la Bibliothèque Nationale de France (BNF). Faire un dĂ©pĂ´t lĂ©gal est gratuit. Il suffit d’envoyer un exemplaire, accompagnĂ© du formulaire rempli mis Ă  votre disposition par la BNF, par courrier. MĂŞme les frais postaux sont offerts en inscrivant « Franchise postale — dĂ©pĂ´t lĂ©gal — Code du patrimoine art. L132-1 Â». Il vous en coĂ»tera donc seulement l’impression d’un livre. Sur votre roman, vous devez indiquer le mois et l’annĂ©e du dĂ©pĂ´t lĂ©gal.

Ensuite, sont inscrits le nom et l’adresse de l’imprimeur. La date de fin d’impression doit aussi apparaĂ®tre sous la forme « AchevĂ© d’imprimer en [mois + annĂ©e] Â». Le plus souvent, l’imprimeur indique automatiquement cette mention. Toutefois, il est important de s’en assurer, car cette pratique est variable et certains imprimeurs, comme BooksFactory, ne le font pas. Enfin, en cas de rĂ©impression ou de nouvelle Ă©dition du roman, il ne faut pas oublier d’en ajouter la date. Ces mentions sont valables mĂŞme en cas d’impression Ă  la demande (POD).

Naturellement, il ne faut pas faire l’impasse sur le prix de vente public du livre. En France, celui-ci est affichĂ© en euros et TTC, uniquement sur la couverture. Si votre roman est gratuit, vous devez indiquer la mention « Ce livre ne peut ĂŞtre vendu Â».

Les mentions légales pour les livres jeunesse

Selon la situation, certains livres doivent contenir des mentions lĂ©gales supplĂ©mentaires. C’est le cas notamment des Ĺ“uvres destinĂ©es Ă  la jeunesse. En ebook comme en livre papier, elles doivent contenir la mention suivante : « loi n° 49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinĂ©es Ă  la jeunesse, modifiĂ©e par la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 Â». Celle-ci doit ĂŞtre rĂ©digĂ©e dans un caractère lisible, de prĂ©fĂ©rence en gras, et ĂŞtre suivie de la date du dĂ©pĂ´t lĂ©gal Ă  la CSCPJ (Commission de surveillance et de contrĂ´le des publications destinĂ©es Ă  la jeunesse).

Les mentions légales recommandées

D’autres informations peuvent ĂŞtre indiquĂ©es dans un roman. Elles n’ont pas de caractère obligatoire, mais sont recommandĂ©es. En France, vous pouvez notamment faire rĂ©fĂ©rence Ă  la loi de cette manière :

« Le Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et artistique n’autorisant, aux termes des alinĂ©as 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que les “ copies ou reproductions strictement rĂ©servĂ©es Ă  l’usage privĂ© du copiste et non destinĂ©es Ă  une utilisation collective â€ť et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “ toute reprĂ©sentation ou reproduction intĂ©grale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite â€ť (alinĂ©a 1er de l’article L. 122-4). Cette reprĂ©sentation ou reproduction, par quelque procĂ©dĂ© que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles 425 et suivants du Code pĂ©nal. Â»

Concernant le copyright, qui figure souvent en mention légale du livre vous devez savoir qu’il n’a aucune valeur en France, mais seulement au Canada et aux États-Unis. Si votre livre est distribué dans ces zones, il est donc utile de l’indiquer.

Enfin, bien que ce soit facultatif, vous pouvez afficher les noms des diffĂ©rentes personnes qui ont travaillĂ© sur votre roman : correcteur, traducteur, maquettiste, graphiste, illustrateur… C’est une manière de reconnaĂ®tre le travail rĂ©alisĂ© par ces professionnels et de le mettre en avant.

Où faire figurer les mentions légales dans son roman ?

Les mentions lĂ©gales pour un livre doivent figurer Ă  des emplacements bien prĂ©cis. Ă€ l’intĂ©rieur du livre, vous disposez de deux pages spĂ©cifiques pour afficher les mentions lĂ©gales de votre roman : au verso de la page de titre ou de faux-titre, et sur la dernière page. Dans le cas du livre papier, certaines mentions obligatoires sont aussi Ă  ajouter sur la quatrième de couverture.

Les pages de mentions légales pour un livre papier

Voici comment répartir vos mentions légales dans un livre imprimé.

Au verso de la page de titre, vous indiquez : le nom et l’adresse de l’éditeur (vous), le numĂ©ro ISBN du livre, la date du dĂ©pĂ´t lĂ©gal, l’ISSN le cas Ă©chĂ©ant et les mentions obligatoires dans le cadre d’une publication destinĂ©e Ă  la jeunesse. C’est aussi le bon endroit pour afficher le nom de votre traducteur, correcteur, maquettiste ou graphiste. Enfin, inscrivez sur cette page les informations relatives Ă  l’interdiction de reproduction et autres indications, notamment le copyright si vous souhaitez qu’il figure dans votre roman.

En dernière page intérieure, il est d’usage de faire figurer à cet endroit les mentions relatives à l’impression du livre (imprimeur, achevé d’imprimer, date de fin de tirage, réimpression). Vous pouvez aussi ajouter les informations déjà fournies à l’arrière de la page de titre. Au minimum, inscrivez-y l’ISBN et la date du dépôt légal.

Au bas de la quatrième page de couverture, il faut obligatoirement afficher le numéro ISBN, le code-barres et le prix de vente public dans la devise du pays de distribution.

Les pages de mentions légales pour un livre numérique

Pour un livre numérique, les règles sont bien moins strictes. Déjà, il y a peu de mentions légales obligatoires. Ensuite, vous pouvez choisir de les faire figurer soit après la page de titre, soit dans les dernières pages. Les ebooks n’ayant pas de couverture, le code-barres et le prix de vente n’ont pas lieu d’être. Vous avez seulement à indiquer sur une de ces pages votre nom et adresse, de préférence le numéro ISBN et les mentions spécifiques à votre publication (ISSN, mentions pour les livres jeunesse).

Une certaine liberté est donc laissée à l’éditeur sur les formats numériques. L’essentiel est que les mentions obligatoires du roman figurent bien, dans une police et une taille lisible. Inutile toutefois de forcer l’attention avec un texte de grande taille. Les mentions légales, aussi importantes soient-elles, doivent se faire oublier du lecteur.

Ce qu’il faut retenir ? Il y a 6 mentions obligatoires dans un livre quand il est imprimĂ© : Ă©diteur, ISBN, dĂ©pĂ´t lĂ©gal, prix de vente, code-barres et impression du livre. D’autres indications sont Ă  ajouter selon la nature de la publication. Les mentions lĂ©gales d’un ebook sont moins contraignantes, mais ne doivent pas ĂŞtre oubliĂ©es pour autant.


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A PROPOS D'ANAIS WEIBEL

Auteure auto-éditée depuis 2015, je vis de ma passion depuis 2018, avec un SMIC réalisé chaque mois grâce à la vente de mes romans. Aujourd’hui, je travaille à temps plein pour faire connaître mes livres et partage mon expérience et mes stratégies avec vous sur ce blog ! :D

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  • Bonjour
    Merci pour cet article très instructif, pour ma part je suis entrain de prĂ©parer mon livre en autoĂ©dition chez bookvault c’est une plateforme anglaise , du coup je ne connais pas qui est l’imprimeur je leur ai demandĂ© mais il ne m’ont pas dit qui Ă©tait l’imprimeur ( c’est de l’impression Ă  la demande ) du coup ils m’ont donnĂ© leur adresse en me disant que je pouvais mettre cette adresse ma question est donc que dois je mettre concernant le nom de l’imprimeur est ce que je dois mettre BookVault en sachant que c’est cette plateforme qui s’occupe de l’impression ?
    Je vous remercie sincèrement pour votre aide

  • Bonjour,
    Merci pour votre article ! Une question : dans le cas d’une rĂ©impression, faut-il indiquer Ă  la fois la date initiale de la première impression (achevĂ© d’imprimer…) + la date de rĂ©impression (achevĂ© de rĂ©imprimer ?). Ou uniquement la date de la rĂ©impression.
    Merci pour votre réponse !

    • Bionjour Didier, lors d’une nouvelle impression, tu n’as pas besoin de faire apparaĂ®tre les informations de la première impression, et c’est le nouvel achevĂ© d’imprimer qui doit le remplacer par toi ou par ton imprimeur. J’espère avoir rĂ©pondu Ă  ta question !

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